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Recommander à un ennemiIl ne fait pas bon surfer de façon trop hasardeuse. Le web recèle de nombres d’ignominies. Pire, certains petits farceurs font tout pour nous tromper. Ainsi, un fan de William Leymergie, avide d’en savoir plus sur l’avenir de Télématin, tellement pressé qu’il se rendrait sur www.france2.com, aurait la désagréable (ou très agréable, c’est au choix) surprise de tomber sur ça. Passé l’interrogation - s’agirait-il des nouvelles chro-niqueuses de l’émission ? - , le pauvre internaute devra se rendre compte qu’il a atterri sur un site pornographique. Agacé de s’être fourvoyé sur un site interdit aux mineurs, il se rendrait sur le site www.france3.com afin de savoir si Thalassa continue à la rentrée (Quelle question !). Et là, horreur, point de Georges Pernoud, à l’horizon ! Plutôt de jolies naïades tout droit sortie de la Méditerranée.
À cela, une raison simple. Ces deux noms de domaines n’appartiennent pas à France Télévisions. Le titulaire de ces deux sites est un Coréen prénommé Kim Segwon contre qui le groupe français est en procédure depuis… 2001.
Cette année-là, le TGI de Nanterre a enjoint Kim Segwon à transférer les deux noms de domaines à France Télévisions sous peine de payer 10.000 francs de pénalités par jour de retard, et a été condamné à payer 200.000 francs de dommages et intérêts. Mais le gentil Coréen, pourvoyeur de cyber plaisir, n’a pas bougé une oreille. Mieux, il a réclamé 1 million de dollars pour céder les noms de domaines. France Télévisions a donc saisi l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), un organisme dépendant de l’Onu dont la mission consiste à « élaborer un système international équilibré et accessible de propriété intellectuelle qui récompense la créativité, stimule l’innovation et contribue au développement économique tout en préservant l’intérêt général ».
Trop débouté
L’OMPI se penche sur le dossier. Et, contre toute attente, déboute France Télévisions. « Une décision contraire à toute sa jurisprudence », s’étonne la direction juridique du groupe, interrogée par Bakchich. Et de noter que « sur les trois juges décisionnaires, deux étaient Coréens »… En 2004, France Télévisions dépose une nouvelle plainte avec constitution de partie civile pour contrefaçon de marque. En même temps, le groupe saisit la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH). Des procédures qui sont toujours en cours. Sept ans de bataille juridique n’ont donc aboutit à rien, sauf à agacer les standardistes de France Télévisions qui doivent rediriger des internautes égarés sur les sites officiels.
L’histoire prête à rire mais elle n’est pas isolée. Les grandes marques font la course aux noms de domaines pour éviter de devoir céder au chantage financier de quidam peu scrupuleux. En théorie, elles sont protégées par la charte de l’Icaan (Internet Corporation for Assigned Names and Numbers) qui impose « le respect du droit des marques, l’interdiction d’imiter des extensions existantes ou d’en proposer des variantes orthographiques, le respect de l’identité d’une communauté reconnue par ses pairs, et le respect de l’ordre public ou moral ». En théorie donc. Et le problème n’est pas prêt de se résoudre. Lors du 32e sommet international, qui s’est tenu en juin, l’Icann a annoncé une nouvelle libéralisation des noms de domaine. Il sera bientôt possible d’acheter des adresses avec des noms génériques en « .amour », « .sport », « .bank »… Le « cybersquatting » a de beaux jours devant lui. D’ailleurs, Bakchich n’est pas épargné. Jetez donc un œil ici…
